Mighty Tronics® – Version légale (v1.0)
La présente politique définit les conditions d’utilisation de la marque déposée Mighty Tronics®, propriété exclusive de Michaël DI ROCCO, enregistrée auprès de l’EUIPO. Cette politique encadre l’usage de la marque dans le cadre de la distribution de produits, services, contenus ou matériels tiers.
Droits accordés :
Sous réserve du respect de cette politique, il est autorisé :
- d’utiliser la marque Mighty Tronics® pour décrire des produits ou projets tiers explicitement compatibles,
- de publier du contenu éducatif ou informatif mentionnant Mighty Tronics® de manière nominative.
Restrictions :
Sauf autorisation écrite préalable, il est strictement interdit :
- d’utiliser Mighty Tronics® dans une marque, domaine, produit ou logo,
- de reproduire ou modifier les logos et visuels officiels,
- de faire croire à un soutien ou partenariat officiel.
Responsabilité et recours :
Tout usage non conforme pourra faire l’objet de poursuites pour atteinte à la marque. Pour toute demande, merci de nous contacter.
Contact :
info@migthytronics.eu